Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation de la direction des ressources humaines
Résumé. La direction des ressources humaines de la direction générale de l'armement est réorganisée avec de nouvelles sous-directions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2009Art. 69 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 69