Arrêté du 11 décembre 2012

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 décembre 2009

Art. 69

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Réorganisation de la direction des ressources humaines

Résumé. La direction des ressources humaines de la direction générale de l'armement est réorganisée avec de nouvelles sous-directions.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 69 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 69

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