Arrêté du 2 décembre 1988

Article 3

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Article 3

L'examen des titulaires de licences de navigants non professionnels et des candidats à ces licences est réalisé par un médecin agréé ou par un centre d'expertise de médecine aéronautique.
A titre dérogatoire, l'examen pour le renouvellement de licence concernant les navigants résidant temporairement en un lieu éloigné d'une autorité médicale agréée peut être réalisé par un médecin qualifié en médecine aéronautique ou, à défaut, ayant simplement un titre légal. Cette dérogation permet un renouvellement non reconductible d'une durée maximale de 24 mois.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 8 février 1989 · Dernière version le 29 mai 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Examen médical des pilotes non professionnels

Résumé. Les pilotes non professionnels doivent passer un examen médical auprès d'un médecin agréé, sauf s'ils sont loin et peuvent alors voir un autre médecin pour renouveler leur licence temporairement.

L'examen des titulaires de licences de navigants non professionnels et des candidats à ces licences est réalisé par un médecin agréé ou par un centre d'expertise de médecine aéronautique.
A titre dérogatoire, l'examen pour le renouvellement de licence concernant les navigants résidant temporairement en un lieu éloigné d'une autorité médicale agréée peut être réalisé par un médecin qualifié en médecine aéronautique ou, à défaut, ayant simplement un titre légal. Cette dérogation permet un renouvellement non reconductible d'une durée maximale de 24 mois.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 29 mai 2008

En résumé. Les examens médicaux pour les licences de navigation peuvent désormais être réalisés par des centres spécialisés ou, dans certains cas, par des médecins qualifiés à distance.

En vigueur du mercredi 8 février 1989 au mercredi 28 mai 2008

Source : Légifrance