A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 23 bis → Version 1
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 23 bis
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Arrêté du 2 août 2011
Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier ;
Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 3 mai 2011 ;
Vu l'avis de la commission consultative d'évaluation des normes du 28 juillet 2011,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 24 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 24
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 25 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 25
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 26 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 26
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 32 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 32
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 33 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 33
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A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 36 bis → Version 1
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 36 bis
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 37 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 37
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 50 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 50
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 51 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 51
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 55 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 55
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 56 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 56
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 57 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 57
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 60 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 60
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 61 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 61
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 66 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 66
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Créé le 10 août 2011
La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 août 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
de l'offre de soins :
Le sous-directeur
des ressources humaines
du système de santé,
R. Le Moign
En vigueur depuis le mercredi 10 août 2011
Arrêté du 2 août 2011
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