Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 23 bis > >
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JORF n°0183 du 9 août 2011
Arrêté du 2 août 2011
Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier ;
Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 3 mai 2011 ;
Vu l'avis de la commission consultative d'évaluation des normes du 28 juillet 2011,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 24 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 25 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 26 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 32 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 33 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 36 bis > >
1 version
1 créé
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 37 > >
1 version
1 modifié
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 50 > >
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1 modifié
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 51 > >
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1 modifié
Article 11
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 55 > >
1 version
1 modifié
Article 12
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 56 > >
1 version
1 modifié
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 57 > >
1 version
1 modifié
Article 14
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 60 > >
1 version
1 modifié
Article 15
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 61 > >
1 version
1 modifié
Article 16
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 66 > >
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1 modifié
Article 17
La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 août 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
de l'offre de soins :
Le sous-directeur
des ressources humaines
du système de santé,
R. Le Moign