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Arrêté du 1er septembre 2016

modifiant l'arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des professeurs de sport stagiaires

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du stage des professeurs de sport

Résumé. Les professeurs de sport stagiaires font leur stage dans différents services et reçoivent une formation en alternance.

La ministre de la fonction publique et le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-12 (Rôle des conseillers techniques sportifs dans les fédérations) et R. 131-16 (Rôles des conseillers techniques sportifs dans les fédérations) à R. 131-24 (Règles pour les conseillers techniques sportifs) ;

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;

Vu le décret n° 94-874 du 7 octobre 1994 relatif aux dispositions communes applicables aux stagiaires de l'Etat et des établissements nationaux ;

Vu le décret n° 85-720 du 10 juillet 1985 portant statut particulier du corps des professeurs de sport, notamment son article 8 ;

Vu le décret n° 2002-53 du 10 janvier 2002 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports, notamment son article 1er ;

Vu l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux, notamment son article 2 ;

Vu l'arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des professeurs de sport stagiaires,

Arrêtent :

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Extension des lieux de stage pour les professeurs de sport

Résumé. Les professeurs de sport effectuent désormais leur stage d'une année dans plusieurs types de services, y compris des établissements publics et la direction des sports du ministère.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la formation des professeurs de sport stagiaires

Résumé. Les professeurs de sport stagiaires reçoivent une formation théorique et spécialisée en alternance avec des séquences d'acquisition de compétences en situation professionnelle.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions de renouvellement d'un stage

Résumé. Le stage peut être renouvelé sur le même lieu ou non, selon la décision du chef de service.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 17 septembre 2016

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Rôle du DRH dans l'exécution d'un arrêté

Résumé. Le directeur des ressources humaines doit s'occuper de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er septembre 2016.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du pilotage des ressources du dialogue social et du droit des personnels,

M.-F. Lemaître

La ministre de la fonction publique,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de l'animation interministérielle des politiques de ressources humaines,

C. Krykwinski

En vigueur depuis le samedi 17 septembre 2016

Arrêté du 1er septembre 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4