A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juillet 2008Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 15 juillet 2008Art. 1
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1 modifié
Arrêté du 1er septembre 2011
Le ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4138-2 et R.* 1412-4 ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2008 fixant les moyens en personnels affectés par le ministère de la défense au délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense,
Arrête :
Créé le 18 septembre 2011
L'annexe de l'arrêté du 15 juillet 2008 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Créé le 18 septembre 2011
Le secrétaire général pour l'administration, le délégué général pour l'armement, le chef d'état-major de la marine, le chef d'état-major de l'armée de l'air et le directeur central du service de santé des armées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 1er septembre 2011.
Gérard Longuet
En vigueur depuis le dimanche 18 septembre 2011
Arrêté du 1er septembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe