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Annexe

JORF n°0086 du 11 avril 2021

Arrêté du 1er mars 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 21 janvier 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 novembre 2018

Résumé L'article 1 modifie les règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 novembre 2018 > > Art. 3 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 novembre 2018

Résumé L'article 2 change les règles de l'article 4.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 novembre 2018 > > Art. 4 > >

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1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de nouvelles dispositions dans l'arrêté du 21 novembre 2018

Résumé De nouveaux articles sont ajoutés à un ancien arrêté.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 novembre 2018 > > Art. 4-1, Art. 4-2, Art. 4-3 > >

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3 créés

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de l'annexe 1

Résumé La pièce jointe de l'ancien arrêté est remplacée par une nouvelle pièce jointe.

L'annexe 1 du même arrêté est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par les directeurs généraux et recteurs

Résumé Les responsables de l'éducation doivent suivre cet arrêté, qui sera publié.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 1er mars 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray