JORF n°0175 du 30 juillet 2021

Arrêté du 1er juillet 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-11, R. 221-11, R. 221-13 à R. 221-16 et A. 231-4 ;

Vu l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs Espoirs (NOR : SPOV2030033A) ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs Espoirs (NOR : SPOV2100268A) ;

Sur propositions des fédérations concernées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des sportifs Espoirs pour certaines fédérations

Résumé Des mises à jour ont été faites sur la liste des jeunes sportifs prometteurs pour certaines fédérations.

A compter du 1er juillet 2021, les annexes des arrêtés du 1er novembre 2020 et du 30 décembre 2020 précisant les noms des sportifs inscrits sur la liste des sportifs Espoirs sont modifiées pour les sportifs relevant des fédérations françaises suivantes :

- aviron ;
- badminton ;
- course d'orientation ;
- handball.

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Durée de validité des inscriptions des sportifs

Résumé Chaque sportif a une durée d'inscription valide, qui est définie dans une annexe.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 1er juillet 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).