JORF n°0175 du 30 juillet 2021

Arrêté du 1er juillet 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-11, R. 221-12 à R. 221-16 et A. 231-4 ;

Vu l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux (NOR : SPOV2030031A) ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux (NOR : SPOV2100259A) ;

Sur propositions des fédérations concernées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des sportifs des collectifs nationaux pour la fédération française d'Haltérophilie et Musculation

Résumé Les listes de sportifs d'Haltérophilie et Musculation ont été modifiées.

A compter du 1er juillet 2021, les annexes des arrêtés du 1er novembre 2020 et du 30 décembre 2020 précisant les noms des sportifs inscrits sur la liste des sportifs des Collectifs nationaux sont modifiées pour les sportifs relevant de la fédération française suivante :

- haltérophilie - musculation.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Durée de validité des inscriptions pour les sportifs

Résumé Les inscriptions des sportifs durent le temps indiqué dans une annexe.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 1er juillet 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).