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Arrêté du 1er juillet 2021

relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux

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Modification de la liste nationale des sportifs

Résumé. Un arrêté du 1er juillet 2021 ajoute des sportifs à une liste nationale et précise la durée de validité de leurs inscriptions.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), L. 221-11 (Droits et obligations des sportifs de haut niveau), R. 221-12 (Sportifs des Collectifs nationaux) à R. 221-16 (Défense avant suspension ou retrait pour les sportifs) et A. 231-4 (Adaptation du suivi médical pour les sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Sur proposition des fédérations concernées,

Arrête :

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Inscriptions des sportifs dans les collectifs nationaux

Résumé. Certains sportifs sont ajoutés à une liste nationale à partir du 1er juillet 2021.

A compter du 1er juillet 2021, sont inscrits sur la liste des sportifs des collectifs nationaux mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

  • handisport ;
  • hockey sur glace ;
  • montagne et escalade ;
  • ski ;
  • sport adapté ;
  • sports de glace.

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Durée de validité des inscriptions des sportifs

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs est précisée dans l'annexe

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er juillet 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

Arrêté du 1er juillet 2021
Article 1
Article 2
Article 3