Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée de validité des inscriptions des sportifs
Résumé La durée de validité des inscriptions des sportifs est précisée dans l'annexe
La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.
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