Créé le 30 novembre 2024 · Sera abrogé le 1 janvier 2028
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-38 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté.
Abrogé parArrêté du 6 mai 2026art. 9 (V)
En vigueur du samedi 30 novembre 2024 au vendredi 31 décembre 2027
Créé parArrêté du 18 novembre 2024art. 2
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-38 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté.