Arrêté du 1er décembre 2016

Article 1

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Article 1

Il est créé une mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ».
Cette mention est délivrée au titre de l'une des options ainsi définies :

  • option A : « en scaphandre » ;
  • option B : « sans scaphandre ».

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Abrogation à venir1 mai 2028

En vigueur du 1 janvier 2017 au 30 avril 2028 · Sera abrogé le 1 mai 2028

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un brevet pour les éducateurs sportifs en plongée

Résumé. Un nouveau diplôme pour enseigner la plongée sous-marine, avec ou sans scaphandre.

Il est créé une mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ».
Cette mention est délivrée au titre de l'une des options ainsi définies :

  • option A : « en scaphandre » ;
  • option B : « sans scaphandre ».

Historique des versions

Abrogé à compter du lundi 1 mai 2028

Abrogé parArrêté du 4 août 2026art. 12 (V)

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au dimanche 30 avril 2028

En résumé. L'article précise désormais les deux options de la mention 'plongée subaquatique' du brevet professionnel d'éducateur sportif.

Source : Légifrance