Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté concernant les diplômes du baccalauréat
Résumé. Un arrêté de 2026 modifie une règle sur les diplômes du baccalauréat.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 août 2019Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 30 août 2019Art. 8