Article 8
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de l'arrêté de gestion de la pêche du crabe des neiges
Résumé Le nouveau règlement remplace l'ancien pour la pêche au crabe des neiges près de Saint-Pierre et Miquelon.
Le présent arrêté remplace l'arrêté du 1er avril 2021 créant un régime national de gestion pour la pêche professionnelle du crabe des neiges (Chionoecetes opilio) dans les eaux sous souveraineté ou juridiction française au large des côtes de Saint-Pierre et Miquelon.
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