Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications et créations de dispositions dans l'arrêté du 19 juin 2015
Résumé Des règles dans un ancien arrêté sont modifiées et de nouvelles règles sur la qualité et la fin sont ajoutées.
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 juin 2015 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 > >
A créé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 juin 2015 > > Sct. Section 1 : Système de gestion de la qualité , Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 juin 2015 > > Art. 5, Art. 10, Art. 6, Art. 11 > >
A créé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 juin 2015 > > Sct. Section 3 : Dispositions finales, Art. 10, Art. 11 > >
1 version
4 créés
4 modifiés
1 cité