Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles d'un arrêté de réglementation
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 août 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 1er août 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 août 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 août 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 30 août 2011 (Ab)
Rémunération des correcteurs et jurys pour les diplômes sociaux
Arrêté du 30 août 2011 · art. 1 (Ab)
Rémunération des jurys pour les diplômes de travail social et d'auxiliaires médicaux
Arrêté du 30 août 2011 · art. 2 (Ab)
Entrée en vigueur d'un arrêté
Arrêté du 30 août 2011 · art. 3 (Ab)
Exécution d'un arrêté par plusieurs directeurs
Arrêté du 30 août 2011 · art. 4 (Ab)