A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 avril 2008Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES PREMIER ET SECOND CYCLES.Arrêté du 28 avril 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 5 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 6 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES DES PREMIER ET SECOND CYCLES.Arrêté du 28 avril 2008Art. 7 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 8 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 10 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 11 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 12 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 13 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Sct. TITRE III : LES DIPLÔMES DES PREMIERS ET SECOND CYCLES.Arrêté du 28 avril 2008Art. 14 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 15 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 16 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 17 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 18 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 19 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 20 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 21 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 22 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Sct. TITRE IV : TROISIÈME CYCLEArrêté du 28 avril 2008CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE.Arrêté du 28 avril 2008Art. 23 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 24 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 25 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 26 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Sct. TITRE V : MESURES GÉNÉRALES.Arrêté du 28 avril 2008Art. 27 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 28 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 29 → Version 1
- Arrêté du 28 avril 2008Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES PREMIER ET SECOND CYCLES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES DES PREMIER ET SECOND CYCLES., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE III : LES DIPLÔMES DES PREMIERS ET SECOND CYCLES., Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE IV : TROISIÈME CYCLE, CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE., Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE V : MESURES GÉNÉRALES., Art. 27, Art. 28, Art. 29