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Arrêté du 28 avril 2008
portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Abrogé par Arrêté du 19 septembre 2016 - art. 29
La ministre de la culture et de la communication,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 75-10-1 (Accréditation des écoles supérieures de cinéma et audiovisuel) ;
Vu le décret n° 84-968 du 26 octobre 1984 portant organisation administrative et financière de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts ;
Vu l'avis du conseil pédagogique de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts consulté le 31 janvier 2008 ;
Vu la délibération du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts du 16 avril 2008,
Arrête :
TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES PREMIER ET SECOND CYCLES
Abrogé2 octobre 2016TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES DES PREMIER ET SECOND CYCLES
Abrogé2 octobre 2016TITRE III : LES DIPLÔMES DES PREMIERS ET SECOND CYCLES
Abrogé2 octobre 2016TITRE IV : TROISIÈME CYCLE, CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE
Abrogé2 octobre 2016TITRE V : MESURES GÉNÉRALES
Abrogé2 octobre 2016Fait à Paris, le 28 avril 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Le délégué aux arts plastiques,
O. Kaeppelin
Abrogé depuis le dimanche 2 octobre 2016
Abrogé parArrêté du 19 septembre 2016art. 29
En vigueur du vendredi 9 mai 2008 au samedi 1 octobre 2016