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Arrêté du 28 avril 2008

Abrogé2 octobre 2016

La ministre de la culture et de la communication,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 75-10-1 ;

Vu le décret n° 84-968 du 26 octobre 1984 portant organisation administrative et financière de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts ;

Vu l'avis du conseil pédagogique de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts consulté le 31 janvier 2008 ;

Vu la délibération du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts du 16 avril 2008,

Arrête :

Fait à Paris, le 28 avril 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Le délégué aux arts plastiques,

O. Kaeppelin

Abrogé depuis le dimanche 2 octobre 2016

Abrogé parArrêté du 19 septembre 2016art. 29

En vigueur du vendredi 9 mai 2008 au samedi 1 octobre 2016

Arrêté du 28 avril 2008
TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES PREMIER ET SECOND CYCLES
TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES DES PREMIER ET SECOND CYCLES
TITRE III : LES DIPLÔMES DES PREMIERS ET SECOND CYCLES
TITRE IV : TROISIÈME CYCLE, CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE
TITRE V : MESURES GÉNÉRALES