Section précédente

Section suivante

Arrêté du 19 septembre 2016

Titre VI : MESURES GÉNÉRALES

Abrogé25 avril 2025

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Abrogé25 avril 2025

Créé le 2 octobre 2016

Le règlement des études et des examens, diffusé à chaque rentrée scolaire, après avis du conseil pédagogique et délibération du conseil d'administration, précise les conditions d'admission, l'organisation des études, ainsi que les règles générales de scolarité des étudiant(e)s, y compris pour le cycle de recherche et ses différents programmes.
Le livret des études, diffusé à chaque rentrée scolaire, précise les objectifs, le contenu et le mode d'évaluation, ainsi que l'attribution des crédits européens de chaque unité de cours.

Abrogé25 avril 2025

Créé le 2 octobre 2016

L'Ecole nationale supérieure des beaux-arts est habilitée à recevoir, au titre de la formation continue, des stagiaires qui suivent des cours pour adultes ou qui suivent les cours ouverts aux auditeurs. L'école est habilitée à réaliser des stages spécifiques correspondant à des actions de formation continue.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 avril 2008Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES PREMIER ET SECOND CYCLES.Arrêté du 28 avril 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 5 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 6 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES DES PREMIER ET SECOND CYCLES.Arrêté du 28 avril 2008Art. 7 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 8 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 10 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 11 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 12 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 13 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Sct. TITRE III : LES DIPLÔMES DES PREMIERS ET SECOND CYCLES.Arrêté du 28 avril 2008Art. 14 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 15 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 16 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 17 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 18 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 19 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 20 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 21 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 22 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Sct. TITRE IV : TROISIÈME CYCLEArrêté du 28 avril 2008CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE.Arrêté du 28 avril 2008Art. 23 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 24 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 25 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 26 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Sct. TITRE V : MESURES GÉNÉRALES.Arrêté du 28 avril 2008Art. 27 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 28 → Version 1Arrêté du 28 avril 2008Art. 29 → Version 1
- Arrêté du 28 avril 2008
Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES PREMIER ET SECOND CYCLES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES DES PREMIER ET SECOND CYCLES., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE III : LES DIPLÔMES DES PREMIERS ET SECOND CYCLES., Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE IV : TROISIÈME CYCLE, CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE., Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE V : MESURES GÉNÉRALES., Art. 27, Art. 28, Art. 29
Abrogé25 avril 2025

Créé le 2 octobre 2016

La directrice générale de la création artistique est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 25 avril 2025

En vigueur du dimanche 2 octobre 2016 au jeudi 24 avril 2025

Titre VI : MESURES GÉNÉRALES
Article 27
Article 28
Article 29
Article 30