Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 décembre 2013 > > Art. 3 > >
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JORF n°0273 du 25 novembre 2015
ARRÊTÉ du 19 novembre 2015
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment la partie IV ;
Vu le décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air, notamment ses articles 4, 6, 7, 8 et 9 ;
Vu l'arrêté du 3 décembre 2013 modifié relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air ouverts aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 décembre 2013 > > Art. 5 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 décembre 2013 > > Art. 11 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 décembre 2013 > > Art. 12 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 décembre 2013 > > Art. 13 > >
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Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 décembre 2013 > > Art. 16 > >
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Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 décembre 2013 > > Art. 17 > >
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Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 décembre 2013 > > Art. null > >
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Article 9
Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 19 novembre 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense,
J. Feytis