Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles concernant le stage d'adaptation
Résumé. L'article A321-35 du Code de commerce est réécrit pour clarifier les règles du stage d'adaptation, en précisant son contenu, son lieu et ses conditions, tout en supprimant les restrictions sur l'affectation du stagiaire.
A modifié les dispositions suivantes :