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Arrêté du 19 juin 2026

établissant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation d'écoles françaises à l'étranger pour la rentrée scolaire

Résumé. Un arrêté du 19 juin 2026 homologue certaines écoles françaises à l'étranger pour l'année scolaire 2026-2027, en vérifiant qu'elles respectent les normes éducatives françaises.

Le ministre de l'éducation nationale et le ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 451-1 (Règles spéciales pour les écoles françaises à l'étranger), L. 452-3-1 (Critères d'homologation des écoles françaises à l'étranger) et R. 451-1 (Règles pour les écoles françaises à l'étranger) à R. 451-15 (Reconnaissance des études à l'étranger),

Arrêtent :

En vigueur depuis le 1 juillet 2026

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Homologation d'écoles françaises à l'étranger

Résumé. Certaines écoles françaises à l'étranger sont reconnues comme répondant aux normes éducatives françaises et sont homologuées.

Les établissements d'enseignement français à l'étranger, dont la liste figure en annexe, sont reconnus comme satisfaisant aux critères fixés par les articles L. 452-3-1 (Critères d'homologation des écoles françaises à l'étranger) et R. 451-1 (Règles pour les écoles françaises à l'étranger) à R. 451-15 (Reconnaissance des études à l'étranger) du code de l'éducation, en particulier son article R. 451-2, et sont déclarés homologués.

En vigueur depuis le 1 juillet 2026

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués

Résumé. La liste des écoles françaises homologuées à l'étranger pour l'année scolaire 2026-2027 est publiée.

Fait le 19 juin 2026.

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

La secrétaire générale,

M. JODER

Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de la mondialisation,

J.-P. SEYTRE

En vigueur depuis le mercredi 1 juillet 2026

Arrêté du 19 juin 2026
Article 1
Article 2
Annexe