Créé le 1 septembre 2019
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2019 pour la classe de seconde et de première et à compter de la rentrée scolaire 2020 pour la classe de terminale.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 février 1977Art. 1 → Version 2Arrêté du 16 février 1977Art. 2 → Version 2Arrêté du 16 février 1977Art. 3 → Version 2Arrêté du 16 février 1977Art. 4 → Version 2Arrêté du 16 février 1977Art. 5 → Version 1Arrêté du 16 février 1977Art. 6 → Version 1Arrêté du 16 février 1977Sct. AnnexesArrêté du 16 février 1977Art. Annexe I → Version 3Arrêté du 16 février 1977Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 16 février 1977Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
En tant que besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale fixe les dispositions transitoires applicables lors des rentrées 2019-2020 et 2020-2021 aux élèves redoublants.