A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juillet 2018Art. null
- Arrêté du 16 juillet 2018Art. null
1 version
1 modifié
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Arrêté du 19 juillet 2019
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, la ministre des outre-mer et le ministre de la culture,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 portant organisation et volumes horaires des enseignements de la classe de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) », « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) », « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologiques du management et de la gestion (STMG) », « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) » ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 2021 ;
Vu l'avis de la formation interprofessionnelle du 1er février 2019 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 6 février 2019,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juillet 2018Art. 2 → Version 3Arrêté du 16 juillet 2018Art. 3 → Version 3Arrêté du 16 juillet 2018Art. 4 → Version 3Arrêté du 16 juillet 2018Art. 9 → Version 3Arrêté du 16 juillet 2018Art. null
- Arrêté du 16 juillet 2018
- Arrêté du 16 juillet 2018Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 9, Art. null
1 version
11 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juillet 2018Art. 1 → Version 1
- Arrêté du 16 juillet 2018Art. 1
1 version
1 modifié
Créé le 1 septembre 2019
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à Wallis-et-Futuna.
1 version
Créé le 1 septembre 2019
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2019 pour la classe de seconde et de première et à compter de la rentrée scolaire 2020 pour la classe de terminale.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 février 1977Art. 1 → Version 2Arrêté du 16 février 1977Art. 2 → Version 2Arrêté du 16 février 1977Art. 3 → Version 2Arrêté du 16 février 1977Art. 4 → Version 2Arrêté du 16 février 1977Art. 5 → Version 1Arrêté du 16 février 1977Art. 6 → Version 1Arrêté du 16 février 1977Sct. AnnexesArrêté du 16 février 1977Art. Annexe I → Version 3Arrêté du 16 février 1977Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 16 février 1977Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
En tant que besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale fixe les dispositions transitoires applicables lors des rentrées 2019-2020 et 2020-2021 aux élèves redoublants.
1 version
10 abrogés
Créé le 1 septembre 2019
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 19 juillet 2019.
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
J.-M. Huart
La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général des outre-mer,
E. Berthier
Le ministre de la culture
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de la création artistique,
S. Tarsot-Gillery
En vigueur depuis le dimanche 1 septembre 2019
Arrêté du 19 juillet 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6