Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2018 > > Art. null > >
1 version
1 modifié
JORF n°0168 du 21 juillet 2019
Arrêté du 19 juillet 2019
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, la ministre des outre-mer et le ministre de la culture,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 portant organisation et volumes horaires des enseignements de la classe de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) », « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) », « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologiques du management et de la gestion (STMG) », « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) » ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 2021 ;
Vu l'avis de la formation interprofessionnelle du 1er février 2019 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 6 février 2019,
Arrêtent :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2018
> - Arrêté du 16 juillet 2018 > > Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 9, Art. null > >
1 version
11 modifiés
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 juillet 2018 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
Article 4
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à Wallis-et-Futuna.
1 version
Article 5
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2019 pour la classe de seconde et de première et à compter de la rentrée scolaire 2020 pour la classe de terminale.
A abrogé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 16 février 1977 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II > >
En tant que besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale fixe les dispositions transitoires applicables lors des rentrées 2019-2020 et 2020-2021 aux élèves redoublants.
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10 abrogés
Article 6
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 19 juillet 2019.
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
J.-M. Huart
La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général des outre-mer,
E. Berthier
Le ministre de la culture
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de la création artistique,
S. Tarsot-Gillery