Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, à la sous-section 1, paragraphe 1 « Implants osseux sous forme de poudre, lamelles, copeaux » :

1. Dans le A « Implants osseux pour volume inférieur ou égal à 15 cm3 »,
   a) La rubrique « Société INOTEB » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
   b) Dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3277446, le nom de la société « INOTEB », est remplacé par « BIO CORAL ».
2. Dans le B « -Implants osseux pour volume supérieur à 15 cm3 »,
   a) La rubrique « Société INOTEB » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
   b) Dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3247563, le nom de la société « INOTEB », est remplacé par « BIO CORAL ».

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, à la sous-section 1, paragraphe 2 « Implants osseux de forme géométrique » :

1. Dans le A « Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 5 cm3 »,
   a) La rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
   b) Dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3240012, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».
2. Dans le B « Implants osseux pour un volume supérieur à 5 cm3 et inférieur ou égal à 45 cm3 »,
   a) La rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
   b) Dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3250890, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».
3. dans le C « Implants osseux pour un volume supérieur à 45 cm3 »,
   a) La rubrique « Société INOTEB » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
   b) Dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3221919, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2, section 2, à la sous-section 1, paragraphe 3 « Implants osseux de forme anatomique » :

1. Dans le A « Implants osseux de forme anatomique utilisés en orthopédie (vertèbre, coin d'ostéotomie…) »,
   a) La rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
   b) Dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3288310, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».
2. Dans le B « Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) »,
   a) Au 1°, « planchers orbitaires »,

- la rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
- dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3212145, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL » ;

b) Au 2°, « autres formes anatomiques complexes »,

- la rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
- dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3233331, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».

Au 3°, « implants osseux sur mesure »,

- la rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
- dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3226609, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2, section 2, à la sous-section 2 « Obturateurs à ciment centro-médullaires pour pose d'implants articulaires » :
a) La rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
b) Dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3290889, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.