Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, à la sous-section 1, paragraphe 2 « Implants osseux de forme géométrique » :

1. Dans le A « Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 5 cm3 »,
   a) La rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
   b) Dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3240012, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».
2. Dans le B « Implants osseux pour un volume supérieur à 5 cm3 et inférieur ou égal à 45 cm3 »,
   a) La rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
   b) Dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3250890, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».
3. dans le C « Implants osseux pour un volume supérieur à 45 cm3 »,
   a) La rubrique « Société INOTEB » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
   b) Dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3221919, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».