Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, à la sous-section 1, paragraphe 1 « Implants osseux sous forme de poudre, lamelles, copeaux » :

1. Dans le A « Implants osseux pour volume inférieur ou égal à 15 cm3 »,
   a) La rubrique « Société INOTEB » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
   b) Dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3277446, le nom de la société « INOTEB », est remplacé par « BIO CORAL ».
2. Dans le B « -Implants osseux pour volume supérieur à 15 cm3 »,
   a) La rubrique « Société INOTEB » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
   b) Dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3247563, le nom de la société « INOTEB », est remplacé par « BIO CORAL ».