JORF n°0168 du 21 juillet 2016

Article 3

Article 3

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2, section 2, à la sous-section 1, paragraphe 3 « Implants osseux de forme anatomique » :

  1. Dans le A « Implants osseux de forme anatomique utilisés en orthopédie (vertèbre, coin d'ostéotomie…) »,
    a) La rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
    b) Dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3288310, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».
  2. Dans le B « Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) »,
    a) Au 1°, « planchers orbitaires »,

- la rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
- dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3212145, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL » ;

b) Au 2°, « autres formes anatomiques complexes »,

- la rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
- dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3233331, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».

Au 3°, « implants osseux sur mesure »,

- la rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
- dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3226609, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2, section 2, à la sous-section 1, paragraphe 3 « Implants osseux de forme anatomique » :

  1. Dans le A « Implants osseux de forme anatomique utilisés en orthopédie (vertèbre, coin d'ostéotomie…) »,

a) La rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;

b) Dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3288310, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».

  1. Dans le B « Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) »,

a) Au 1°, « planchers orbitaires »,

- la rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;

- dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3212145, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL » ;

b) Au 2°, « autres formes anatomiques complexes »,

- la rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;

- dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3233331, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».

Au 3°, « implants osseux sur mesure »,

- la rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;

- dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3226609, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».