Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2, section 2, à la sous-section 1, paragraphe 3 « Implants osseux de forme anatomique » :
1) Dans le A « Implants osseux de forme anatomique utilisés en orthopédie (vertèbre, coin d'ostéotomie…) »,
a) La rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
b) Dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3288310, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».
2) Dans le B « Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) »,
a) Au 1°, « planchers orbitaires »,

• la rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
• dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3212145, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL » ;

b) Au 2°, « autres formes anatomiques complexes »,

• la rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
• dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3233331, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».

Au 3°, « implants osseux sur mesure »,

• la rubrique « Société BIOCORAL France (BIOCORAL) » est remplacée par « Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) » ;
• dans la nouvelle rubrique « Société BIO CORAL CALCIUM BONE », dans la nomenclature du code 3226609, le nom de la société « BIOCORAL France », est remplacé par « BIO CORAL ».