Créé le 25 février 2015 · En vigueur depuis le 1 janvier 2026 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
Le présent arrêté comprend les annexes suivantes :
Annexe 1. Liste des forfaits dénommés “ Groupes homogènes de séjour ”.
Annexe 1 bis. Liste des forfaits dénommés “ Groupes homogènes de séjour intermédiaires ”.
Annexe 1 ter. Liste des forfaits dénommés “ Groupes homogènes de séjour monorum UHCD ”.
Annexe 2. Liste des forfaits de l'insuffisance rénale chronique à domicile, en unité de dialyse médicalisée ou en autodialyse.
Annexe 3. Listes des forfaits dénommés “ Prélèvements d'organes ” :
- liste 1. Forfaits correspondant aux prestations de séjours et de soins délivrées par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement d'un ou plusieurs organes ;
- liste 2. Forfaits correspondant aux prestations de séjours et de soins délivrées par le chirurgien qui effectue l'acte de prélèvement.
Annexe 4 :
- liste 1. Actes permettant la valorisation d'une séance de radiothérapie en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ;
- liste 2. GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus.
Annexe 5 :
- liste 1. Actes permettant la facturation d'une séance de dialyse en hospitalisation en sus d'un GHS ;
- liste 2. Liste des GHS excluant le paiement des actes de dialyse en sus.
Annexe 6. Liste des actes de mastectomie permettant la facturation du GHS 3362,3363,3364 ou 3365.
Annexe 7 :
- liste 1. Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels une occurrence suffit ;
- liste 2. Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels il faut au moins trois occurrences ;
- liste 3. Actes de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire donnant lieu à rémunération du GHS 1518,1519,1520,1521,8934,8935,8936 ou 8937.
Annexe 8 :
- liste 1. Diagnostics et actes associés autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue ;
- liste 2. Actes autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue ;
- liste 3. Diagnostics et actes associés autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue pour les enfants de moins de 18 ans.
Annexe 9 :
- liste 1. Liste des GHS pouvant être facturés pour des prises en charge en hospitalisation de jour d'addictologie ;
- liste 2.
Annexe 10. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un FFM.
Annexe 11. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base des forfaits SE :
- liste 1. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1 ;
- liste 2. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2 ;
- liste 3. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3 ;
- liste 4. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4 ;
- liste 5 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE5 ;
- liste 6 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE6 ;
- liste 7 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE7 ;
-liste 8 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE8.
Annexe 12. Liste des GHM et des diagnostics autorisant le supplément ante partum :
- liste 1. Liste des GHM autorisant le supplément ante partum ;
- liste 2. Liste des affections relatives à l'ante partum.
Annexe 13. Liste des actes donnant lieu à rémunération du GHS 7005.
Annexe 14. Liste des actes de détection isotopique donnant lieu à rémunération des GHS majorés “ Ganglion sentinelle ”.
Annexe 15. Liste des actes d'anatomie pathologie du ganglion sentinelle donnant lieu à rémunération des GHS majorés “ Ganglion sentinelle ”.
Annexe 16. Liste des actes donnant lieu à rémunération des GHS majorés “ rétine/ cataracte ”.
Annexe 17. Liste des actes autorisation la facturation d'un supplément défibrillateur cardiaque.
Annexe 18. Liste des actes CCMU 2.
Annexe 19. Liste des diagnostics :
- liste 1. Diagnostics pour lesquels la prise en charge au sein de la structure des urgences autorisée donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique ” (PE1).
- liste 2. Diagnostics pour lesquels la prise en charge au sein de la structure des urgences autorisée donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique ” (PE2).