Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des forfaits de santé
Résumé. L'arrêté modifie la liste des forfaits et annexes pour les prestations de santé, notamment en radiothérapie, dialyse et prélèvements d'organes.
A modifié les dispositions suivantes :