Arrêté du 1er décembre 2025

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 19 février 2015

Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 19 février 2015

Art. 1, Art. 4 bis, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. 24

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Modification des règles de tarification hospitalière

Résumé. L'arrêté modifie les règles de facturation des forfaits hospitaliers, notamment les groupes homogènes de séjour (GHS) et les suppléments pour certains soins spécifiques.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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