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Modification du livret de formation numérique pour les élèves conducteurs
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 décembre 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2012
Art. 1 bis
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A modifié les dispositions suivantes :
Cité par
Source : Légifrance
Conservation du livret d'apprentissage papier pour les demandes validées avant le 1er janvier
Arrêté du 19 décembre 2023 · art. 6
Modification des règles pour le livret d'apprentissage du permis BE
Arrêté du 19 décembre 2023 · art. 7
Modification des règles pour les livrets d'apprentissage à la conduite
Arrêté du 19 décembre 2023 · art. 8
Conservation du livret d'apprentissage papier pour certains élèves
Arrêté du 19 décembre 2023 · art. 9
Livret de formation numérique pour les élèves conducteurs
Arrêté du 8 novembre 2012 · art. 1 bis (VD)
Encadrement de l'apprentissage de la conduite
Code de la route · art. L211-2