JORF n°0296 du 22 décembre 2018

Arrêté du 19 décembre 2018

La ministre des armées,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2018-1158 du 14 décembre 2018 relatif à l'Ecole de l'air ;

Vu l'arrêté du 27 avril 2014 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air ;

Vu l'arrêté du 22 décembre 2016 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air ;

Vu l'avis du comité technique de réseau de l'armée de l'air du 19 septembre 2018,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2014 > > Art. 1 > >

1 version

1 modifié

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2016 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6-1, Art. 7, Art. 7-1 > >

1 version

2 créés

5 modifiés

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 19 décembre 2018.

Florence Parly