A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 décembre 2007Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 3
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 19 décembre 2017
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-49, A. 212-52 et A. 212-52 bis ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2007 modifié portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 décembre 2007Art. 4 bis → Version 1
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 4 bis
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 décembre 2007Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 31 décembre 2007Art. Annexe II → Version 1
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. Annexe I, Art. Annexe II
1 version
2 créés
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 décembre 2007Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 6
1 version
1 abrogé
Créé le 23 décembre 2017
Les dispositions de l'article 2 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
1 version
Créé le 23 décembre 2017
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 19 décembre 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune
En vigueur depuis le samedi 23 décembre 2017
Arrêté du 19 décembre 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6