JORF n°0115 du 18 mai 2023

Arrêté du 19 avril 2023

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 15 avril 2009 modifié portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 21 mars 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 15 avril 2009

Résumé Les règles de l'article 2 ont été modifiées par un nouvel arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 2 > >

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Article 2

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Création de l'Art. 2 bis de l'arrêté du 15 avril 2009

Résumé Un nouvel article a été ajouté, l'article 2 bis, à un arrêté, mais on ne sait pas ce qu'il dit.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 2 bis > >

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Article 3

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Modification des dispositions de l'arrêté du 15 avril 2009

Résumé Un arrêté récent a changé une règle d'un arrêté plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 3 > >

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Article 4

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Abrogation d'un article spécifique

Résumé Un article récent a annulé un article plus ancien, rendant ses règles inutilisables.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 4 > >

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Article 5

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Modification des dispositions de l'arrêté du 15 avril 2009

Résumé Cet article modifie des règles établies en 2009.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 5 > >

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Article 6

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Modification des dispositions de l'arrêté du 15 avril 2009

Résumé Cet article modifie un autre article, mais ne dit pas ce qui change.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 6 > >

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Article 7

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Modification des dispositions de l'arrêté du 15 avril 2009

Résumé Il modifie une règle d'un arrêt de 2009, sans dire comment.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 7 > >

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Article 8

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Modification des dispositions de l'arrêté du 15 avril 2009, article 8

Résumé Un texte de 2023 modifie les règles d'un texte de 2009 sans dire comment.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 8 > >

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Article 9

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Modification des annexes de l'arrêté du 15 avril 2009

Résumé Cet article modifie des règles annexes d'un arrêté précédent.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >

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Article 10

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Entrée en vigueur des dispositions

Résumé Les nouvelles règles s'appliquent aux formations qui commencent à partir du 1er septembre 2023.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er septembre 2023.

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Article 11

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté doit être publié pour que tout le monde le sache.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 19 avril 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais