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Modification des compétences attestées par le diplôme d'aïkido
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 2
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modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) et suivants, et A. 212-49 (Organisation des spécialités dans le diplôme d'État du sport) et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 15 avril 2009 modifié portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 21 mars 2023,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 2
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 2 bis
1 version
1 créé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 3
1 version
1 modifié
1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 4
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 5
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 6
1 version
1 modifié
3 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 7
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 8
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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4 créés
1 cité
En vigueur depuis le 19 mai 2023
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er septembre 2023.
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En vigueur depuis le 19 mai 2023
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 19 avril 2023.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le vendredi 19 mai 2023