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Création d'un diplôme pour les éducateurs sportifs en aïkido
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Arrêté du 19 avril 2023
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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Source : Légifrance