Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles d'un arrêté de février
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 février 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 18 septembre 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 février 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 février 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Composition du jury des concours d'adjoints administratifs
ARRÊTÉ du 9 février 2015 (VT)
Composition du jury des concours d'adjoints administratifs
ARRÊTÉ du 9 février 2015 · art. 1 (VT)
Composition du jury pour les concours
ARRÊTÉ du 9 février 2015 · art. 2 (VT)
Nomination d'un vice-président en cas d'indisponibilité du président
ARRÊTÉ du 9 février 2015 · art. 3 (VT)
Rôle du secrétaire général dans l'application d'un arrêté
ARRÊTÉ du 9 février 2015 · art. 4 (VT)