Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'une zone interdite de survol en Guyane
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 décembre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 18 mai 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 décembre 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 décembre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 5 décembre 2008 (Ab)
Création d'une zone interdite de survol en Guyane
Arrêté du 5 décembre 2008 · art. 1 (Ab)
Définition des limites d'une zone interdite de vol
Arrêté du 5 décembre 2008 · art. 2 (Ab)
Règles de vol autour de Kourou
Arrêté du 5 décembre 2008 · art. 3 (Ab)
Abrogation d'un arrêté de survol en Guyane
Arrêté du 5 décembre 2008 · art. 4 (Ab)
Entrée en vigueur d'un arrêté
Arrêté du 5 décembre 2008 · art. 5 (Ab)
Publication d'un arrêté sur la navigation aérienne
Arrêté du 5 décembre 2008 · art. 6 (Ab)