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Arrêté du 21 mai 2004

Annexes

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Annexes

Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique, 77568 Lieusaint Cedex.

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Abrogé28 octobre 2023

Créé le 9 juin 2004 · Abrogé le 28 octobre 2023

Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique, 77568 Lieusaint Cedex.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 17 janvier 2008 au jeudi 10 mai 2012

En vigueur du mercredi 9 juin 2004 au mercredi 16 janvier 2008

Source : Légifrance