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Chapitre Ier

DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 21 MAI 2004 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « TRIATHLON » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

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Article 4

JORF n°0150 du 30 juin 2019

Article 3

Historique des versions

Version 1

A l'article 4, les mots : « à l'article 9 du décret du 31 août 2001 » sont remplacés par les mots : « à l'article R. 212-10-17 du code du sport ».