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Arrêté du 21 mai 2004

Article 4

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Article 4

Les exigences préalables à l'entrée en formation mentionnées à l'article R. 212-10-17 du code du sport (Tests d'entrée pour les formations sportives) sont précisées en annexe III du présent arrêté.

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Abrogé28 octobre 2023

Créé le 10 juin 2004 · Abrogé le 28 octobre 2023

Les exigences préalables à l'entrée en formation mentionnées à l'article R. 212-10-17 du code du sport (Tests d'entrée pour les formations sportives) sont précisées en annexe III du présent arrêté.

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En vigueur du jeudi 10 juin 2004 au dimanche 30 juin 2019

Source : Légifrance