Abrogé par Arrêté du 11 octobre 2023 - art. 9
Créé le 10 juin 2004 · En vigueur du 1 juillet 2019 au 27 octobre 2023
Les exigences préalables à l'entrée en formation mentionnées à l'article R. 212-10-17 du code du sport sont précisées en annexe III du présent arrêté.
Abrogé depuis le samedi 28 octobre 2023
Abrogé parArrêté du 11 octobre 2023art. 9
En vigueur du lundi 1 juillet 2019 au vendredi 27 octobre 2023
Modifié parArrêté du 18 juin 2019art. 3
Les exigences préalables à l'entrée en formation mentionnées à l'article R. 212-10-17du code du sportsont précisées en annexe III du présent arrêté.
En vigueur du jeudi 10 juin 2004 au dimanche 30 juin 2019
Les exigences préalables à l'entrée en formation mentionnées à l'article 9 du décret du 31 août 2001 sont précisées en annexe III du présent arrêté.