Arrêté du 21 mai 2004

Article 3

Abrogé28 octobre 2023

Créé le 10 juin 2004 · En vigueur du 1 juillet 2019 au 27 octobre 2023

Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés aux articles D. 212-22 et D. 212-23 du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

Code du sportart. D212-22 Code du sportart. D212-23

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 28 octobre 2023

Abrogé parArrêté du 11 octobre 2023art. 9

En vigueur du lundi 1 juillet 2019 au vendredi 27 octobre 2023

Modifié parArrêté du 18 juin 2019art. 2

Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés aux articles D. 212-22 et D. 212-23du code du sportfigurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

En vigueur du jeudi 10 juin 2004 au dimanche 30 juin 2019

Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés à l'article 4 du décret du 31 août 2001 susvisé figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.