Abrogé par Arrêté du 11 octobre 2023 - art. 9
Créé le 10 juin 2004 · Abrogé le 28 octobre 2023
Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.