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Arrêté du 21 mai 2004

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Article 3

Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

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Abrogé28 octobre 2023

Créé le 10 juin 2004 · Abrogé le 28 octobre 2023

Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 10 juin 2004 au dimanche 30 juin 2019

Source : Légifrance