A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 3
1 version
1 modifié
1 cité
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Arrêté du 18 juin 2019
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la spécialité « activités du cyclisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et annexes ;
Vu l'arrêté du 30 mai 2017 portant création de la mention « activités du cyclisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6 → Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 7
1 version
1 modifié
2 cités
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 7 bis → Version 1
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 7 bis
1 version
1 créé
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Sct. AnnexesArrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe III → Version 1
- Arrêté du 18 décembre 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
1 version
4 créés
2 cités
Créé le 24 juin 2019
I. - Les dispositions figurant aux articles 1er, 2, 3, 4, 6 et à l'annexe III figurant à l'article 7 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
II. - Les dispositions de l'article 5 et les annexes I et II figurant à l'article 7 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
1 version
Créé le 24 juin 2019
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 18 juin 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé
En vigueur depuis le lundi 24 juin 2019
Arrêté du 18 juin 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9