La ministre des sports,
Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à 211-100 ;
Vu l'arrêté du 24 janvier 2011 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de basket-ball (secteur féminin et secteur masculin) ;
Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de basket-ball du 29 novembre 2007 ;
Vu la proposition de la Fédération française de basket-ball du 7 octobre 2010 ;
Vu l'avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau en date du 18 mai 2011,
Arrête :
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Saint-Vallier basket Drôme (M) ;
SEMS ALM Evreux basket (M) ;
Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ;
Limoges CSP SASP (M) ;
Association Pays d'Aix basket 13 (F) ;
Association Nantes Rezé basket (F) ;
Association basket Landes (F).
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Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé pour une période de quatre ans aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SAEMSL Strasbourg Illkirch-Graffenstaden Basket (M) ;
SASP Bourges basket (F) ;
Association Basket Club Maritime Gravelines Grand Fort Philippe (M) ;
SASP Paris Levallois (M) ;
Association ASVEL basket (M) ;
Association Chorale Roanne basket (M).
1 version
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 juillet 2011.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige