JORF n°0172 du 27 juillet 2011

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Saint-Vallier basket Drôme (M) ;
SEMS ALM Evreux basket (M) ;
Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ;
Limoges CSP SASP (M) ;
Association Pays d'Aix basket 13 (F) ;
Association Nantes Rezé basket (F) ;
Association basket Landes (F).


Historique des versions

Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

Association Saint-Vallier basket Drôme (M) ;

SEMS ALM Evreux basket (M) ;

Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ;

Limoges CSP SASP (M) ;

Association Pays d'Aix basket 13 (F) ;

Association Nantes Rezé basket (F) ;

Association basket Landes (F).