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Arrêté du 18 janvier 2024

fixant la liste des établissements de santé de référence

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Mise à jour de la liste des hôpitaux importants en France

Résumé. Un arrêté du 18 janvier 2024 met à jour la liste des hôpitaux importants en France, classés par région et spécialité, et supprime deux articles d'un arrêté précédent.

La ministre du travail, de la santé et des solidarités,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1435-2 (Coordination des agences régionales de santé en cas d'urgence sanitaire), L. 3131-11 (Préparation du système de santé aux situations sanitaires exceptionnelles), R. 3131-6 (Rôles des hôpitaux régionaux en cas d'urgence sanitaire grave) à R. 3131-9 (Contrats pour les établissements de santé en cas de crises sanitaires) ;

Vu l'arrêté du 18 janvier 2024 (Rôle des hôpitaux dans la gestion des urgences et crises sanitaires) relatif aux missions de référence, aux capacités et moyens de prise en charge et de diagnostic des établissements de santé de référence et aux missions des agences régionales de santé,

Arrête :

En vigueur depuis le 27 janvier 2024

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Désignation des établissements de santé de référence

Résumé. L'article 1 liste les hôpitaux importants de chaque région et du pays.

1° Sont désignés établissements de santé de référence régionaux, les établissements de santé figurant sur la liste constituant l'annexe I ;
2° Sont désignés établissements de santé de référence nationaux, les établissements de santé figurant sur la liste constituant l'annexe II.

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Suppression des articles d'un arrêté de décembre

Résumé. L'arrêté du 18 janvier 2024 supprime les articles 1 et 2 de l'arrêté du 30 décembre 2005.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1Arrêté du 30 décembre 2005Art. 2
- Arrêté du 30 décembre 2005
Art. 1, Art. 2

En vigueur depuis le 27 janvier 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Liste des hôpitaux de référence en France

Résumé. La liste des hôpitaux importants en France, classés par région et par spécialité.
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Liste des hôpitaux de référence nationaux

Résumé. La liste des hôpitaux spécialisés pour des missions médicales importantes est publiée.

Fait le 18 janvier 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

G. Emery

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daudé

En vigueur depuis le samedi 27 janvier 2024

Arrêté du 18 janvier 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe