Au titre III, chapitre 1er de la liste des produits et prestations (LPP) remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la section 1 « Implants cardiaques et vasculaires », dans la sous-section 1 « Implants cardiaques », la rubrique « Anneaux valvulaires » et les codes correspondants suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3106437| Anneau valvulaire cardiaque souple, sans armature. | |3136823| Anneau valvulaire cardiaque rigide ou semi-rigide, avec armature. | |3171200|Anneau valvulaire cardiaque incomplet semi-rigide, avec armature. Cet implant est dénommé « réducteur linéaire ».|

Au titre III, chapitre 1er de la liste des produits et prestations (LPP) remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la sous-section 2 « Implants vasculaires », dans le paragraphe 9 « Implant exovasculaire », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3104042|Implant exovasculaire de ligature interne pour anévrysmes cérébraux, dit clip.
Implant de ligature interne pour anévrysmes vasculaires cérébraux, de type « pince » dénommé clips.|

Au titre III, au chapitre 1er de la liste des produits et prestations (LPP) remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, la section 2 « Implants digestifs » et les codes correspondants suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------| |3142953| Implant digestif annulaire ajustable pour gastroplastie, ALLERGAN, LAP BAND. | |3147324| Implant digestif annulaire ajustable pour gastroplastie, ALLERGAN, LAP BAND AP. | |3184510| Implant digestif annulaire ajustable pour gastroplastie, COUSIN BIOTECH, BIORING. | |3102793| Implant digestif annulaire ajustable pour gastroplastie, ETHICON, SAGB. | |3168409|Implant digestif annulaire ajustable pour gastroplastie, ETHICON, BD3XV avec PT2XV.| |3107098| Implant digestif annulaire ajustable pour gastroplastie, HELIOSCOPIE, HELIOGAST. | |3185419| Implant digestif annulaire ajustable pour gastroplastie, MID, MIDBAND. |

1. Au titre III, au chapitre 1er de la liste des produits et prestations (LPP) remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, le libellé : « section 3 : Implants neurologiques » dont les codes ont été radiés par l'arrêté du 16 février 2006 (NOR : SANS0620677A) est supprimé.
2. Au titre III, au chapitre 1er de la liste des produits et prestations (LPP) remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, les sections 4 à 11 deviennent les sections 2 à 9.

Au titre III, chapitre 1er de la liste des produits et prestations (LPP) remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la nouvelle section 4 « Implants otorhinolaryngologiques », la rubrique « Implants de l'oreille » et les codes correspondants suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|----------------------------------------------------------------------------------| |3135746| Implant ORL, oreille, reconstruction totale ou partielle, en téflon. | |3182591| Implant ORL, oreille, reconstruction totale, autre que téflon. | |3127994| Implant ORL, oreille, reconstruction totale, plus d'un matériau. | |3174380|Implant ORL, oreille, reconstruction partielle, d'un matériau autre que le téflon.| |3145242| Implant ORL, oreille, reconstruction partielle, plus d'un matériau. | |3171311| Implant ORL, oreille, piston pour ankylose de l'étrier, d'un matériau. | |3103077| Implant ORL, oreille, piston pour ankylose de l'étrier, plus d'un matériau. | |3123364| Implant ORL, oreille, attache pour connecter le piston au muscle de l'étrier. | |3138650| Implant ORL, oreille, sabot pour fixation de la platine de l'étrier. | |3197687|Implant ORL, oreille, protection contre adhérences, chaîne ossiculaire et tympan. | |3171587| Implant ORL, oreille, reconstruction du conduit auditif. |

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er mars 2015.

Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.