JORF n°0046 du 24 février 2015

Article 4

Article 4

Au titre III, chapitre 1er de la liste des produits et prestations (LPP) remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la nouvelle section 4 « Implants otorhinolaryngologiques », la rubrique « Implants de l'oreille » et les codes correspondants suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|----------------------------------------------------------------------------------| |3135746| Implant ORL, oreille, reconstruction totale ou partielle, en téflon. | |3182591| Implant ORL, oreille, reconstruction totale, autre que téflon. | |3127994| Implant ORL, oreille, reconstruction totale, plus d'un matériau. | |3174380|Implant ORL, oreille, reconstruction partielle, d'un matériau autre que le téflon.| |3145242| Implant ORL, oreille, reconstruction partielle, plus d'un matériau. | |3171311| Implant ORL, oreille, piston pour ankylose de l'étrier, d'un matériau. | |3103077| Implant ORL, oreille, piston pour ankylose de l'étrier, plus d'un matériau. | |3123364| Implant ORL, oreille, attache pour connecter le piston au muscle de l'étrier. | |3138650| Implant ORL, oreille, sabot pour fixation de la platine de l'étrier. | |3197687|Implant ORL, oreille, protection contre adhérences, chaîne ossiculaire et tympan. | |3171587| Implant ORL, oreille, reconstruction du conduit auditif. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III, chapitre 1er de la liste des produits et prestations (LPP) remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la nouvelle section 4 « Implants otorhinolaryngologiques », la rubrique « Implants de l'oreille » et les codes correspondants suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3135746

Implant ORL, oreille, reconstruction totale ou partielle, en téflon.

3182591

Implant ORL, oreille, reconstruction totale, autre que téflon.

3127994

Implant ORL, oreille, reconstruction totale, plus d'un matériau.

3174380

Implant ORL, oreille, reconstruction partielle, d'un matériau autre que le téflon.

3145242

Implant ORL, oreille, reconstruction partielle, plus d'un matériau.

3171311

Implant ORL, oreille, piston pour ankylose de l'étrier, d'un matériau.

3103077

Implant ORL, oreille, piston pour ankylose de l'étrier, plus d'un matériau.

3123364

Implant ORL, oreille, attache pour connecter le piston au muscle de l'étrier.

3138650

Implant ORL, oreille, sabot pour fixation de la platine de l'étrier.

3197687

Implant ORL, oreille, protection contre adhérences, chaîne ossiculaire et tympan.

3171587

Implant ORL, oreille, reconstruction du conduit auditif.