Arrêté du 18 décembre 2020

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 mai 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe

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Suppression d'articles relatifs aux instances sportives et de jeunesse

Résumé. L'arrêté du 18 décembre 2020 supprime plusieurs articles et annexes de l'arrêté du 14 mai 2009 concernant les instances liées aux sports et à la jeunesse.

A abrogé les dispositions suivantes :

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