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Suppression d'articles relatifs aux instances sportives et de jeunesse
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 mai 2009Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
Arrêté du 18 décembre 2020
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 mai 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 mai 2009Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
Source : Légifrance
Arrêté du 14 mai 2009 (Ab)
Refus de congé pour catastrophe naturelle par l'employeur
Arrêté du 14 mai 2009 · art. 1 (Ab)
Financement des dépenses sportives et de jeunesse
Arrêté du 14 mai 2009 · art. 2 (Ab)
Publication d'un arrêté au Journal officiel
Arrêté du 14 mai 2009 · art. 4 (Ab)
Art. Annexe (Ab)
Arrêté du 14 mai 2009
Annexe (Ab)
Arrêté du 14 mai 2009