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Arrêté du 18 décembre 2008

modifiant l'arrêté du 22 janvier 2008 portant création du certificat de spécialisation « tir à l'arc » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), D. 212-20 (Le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport), A. 212-1 (Diplômes requis pour enseigner le sport), A. 212-17 (Procédure d'inscription pour le brevet professionnel du sport) et suivants ;

Vu l'arrêté du 24 février 2003 portant création de la spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 24 février 2003 portant création de la spécialité « loisirs tous publics » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 13 décembre 2005 portant création de la spécialité « animation sociale » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 22 janvier 2008 portant création du certificat de spécialisation « tir à l'arc » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 17 juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des certifications pour les entraîneurs de tir à l'arc

Résumé. Les diplômes d'entraîneur en tir à l'arc permettent désormais d'obtenir des unités de certification spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 29 décembre 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 décembre 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le lundi 29 décembre 2008

Arrêté du 18 décembre 2008
Article 1
Article 2